Liste des marchés conclus en 2011 en application de l'article 133 du Code des Marchés Publics (pdf, 24 K)
Le Dossier de Consultation des Entreprises est à télécharger sur le site de la Platerforme des Marchés Interministérielle : www.marches-publics.gouv.fr
Date limite de réception des offres : 24 janvier 2012 à 12 heures.
Il est également consultable sur notre site :
Le règlement de consultation (pdf, 2.5 M)
Le CCATP et ses annexes (pdf, 3.2 M)
La fiche de visite de ménage (docx, 16 k)
Annexe 2 demandes ponctuelles (doc, 34 k)
L'acte d'engagement (doc, 87 K)
La décomposition du Prix global et forfaitaire (doc, 52 K)
Plan des étages (pdf, 858 Ko)
Le Dossier de Consultation des Entreprises est à télécharger sur le site de la Platerforme des Marchés Interministérielle : www.marches-publics.gouv.fr
Date limite de réception des offres : 7 novembre 2011 à 12 heures.
Le Dossier de Consultation des Entreprises est à télécharger sur le site de la Platerforme des Marchés Interministérielle : www.marches-publics.gouv.fr
Date limite de réception des offres : 17 Octobre 2011 à 12 heures.
Le règlement de consultation (pdf 2 Mo)
Le CCATP et ses annexes (pdf 3 Mo)
L'acte d'engagement (doc 105 Ko)
La décomposition du Prix global et forfaitaire (77 Ko)
Plan des étages (pdf 858 Ko)
Cahier des charges - marché d'entretien des locaux de la Délégation Territoriale des Pyrénées-Orientales.
La date limite de réception des offres est fixée au 15 juin 2011.
Avis d'appel à la concurrence (pdf 29 Ko)
Acte d'Engagement (pdf 77 Ko)
Règlement de la consultation (pdf 1,2 Mo)
DPGF (pdf 13 Ko)
Descriptif des locaux (annexe du CCTP) (pdf 10 Ko)
Plan du 1er étage (pdf 180 Ko)
Plan du 2ème étage (pdf 200 Ko)
Plan du 3ème étage (pdf 200 Ko)
Plan du Rdc (pdf 132 Ko)
Plan du S-sol (pdf 40 Ko)
Fiche de visite (pdf 46 Ko)
Cahier des Clauses Administratives Techniques Particulières (pdf 2,2 Mo)
La date limite de réception des offres est fixée au mercredi 15 juin 2011 à 12h.
Avis d'appel à la concurrence (pdf 49 Ko)
Règlement de la consultation (pdf 1,2 Mo)
Rectificatif du règlement de la consultation (pdf 140 Ko)
Acte d'Engagement (pdf 77 Ko)
DPGF (pdf 12 Ko)
Plan et Surfaces du site (pdf 76 Ko)
Calcul de Surface Utile Brute (pdf 14 Ko)
Cahier des Clauses Administratives Techniques Particulières (pdf 2,6 Mo)
Cahier des charges - marché de prestation d'accompagnement et de suivi de la mise en œuvre du second Plan Régional Santé Environnement (PRSE 2)en Languedoc-Roussillon.
La date limite de réception des offres est fixée au vendredi 13 mai 2011 à 12h.
Avis d'appel à la concurrence (Word 51 Ko)
Règlement de la consultation (pdf 78 Ko)
Acte d'engagement (Word 77 Ko)
Cahier des Clauses Administratives Particulières (pdf 78 Ko)
Cahier des Clauses Techniques Particulières (pdf 113 Ko)